Titularité des droits d’auteur
Les droits d’auteur relatifs à ce site web et à son contenu (y compris, sans s’y limiter, les textes, le code informatique, les illustrations, les photographies, les images, la musique, les fichiers audio, les fichiers vidéo et les fichiers audiovisuels figurant sur ce site) sont détenus par Embassy Restaurant et ses partenaires.
Licence de droits d’auteur
Embassy Restaurant vous accorde une licence mondiale, non exclusive, libre de droits et révocable, vous permettant de :
- consulter ce site web et son contenu sur un ordinateur ou un appareil mobile à l’aide d’un navigateur web ;
- copier et enregistrer ce site web ainsi que son contenu dans la mémoire cache de votre navigateur web ; et
- imprimer des pages de ce site web pour votre usage personnel et non commercial.
Embassy Restaurant ne vous confère aucun autre droit concernant ce site web ou son contenu. En d’autres termes, tous les autres droits sont réservés.
Afin d’éviter toute ambiguïté, il vous est interdit d’adapter, de modifier, de transformer, de publier, de republier, de distribuer, de redistribuer, de diffuser, de rediffuser, de présenter ou de reproduire en public ce site web ou son contenu (sous quelque forme ou sur quelque support que ce soit) sans l’autorisation écrite préalable de Embassy Restaurant.
Exploration de données
La collecte automatisée et/ou systématique de données provenant de ce site web est interdite.
Autorisations
Vous pouvez demander l’autorisation d’utiliser les contenus protégés par le droit d’auteur présents sur ce site web en nous envoyant un message via notre page de contact.
Application du droit d’auteur
Embassy Restaurant prend très au sérieux la protection de ses droits d’auteur.
Si Embassy Restaurant constate que vous avez utilisé ses contenus protégés par le droit d’auteur en violation de la licence ci-dessus, Embassy Restaurant pourra engager une action en justice à votre encontre afin d’obtenir des dommages-intérêts et une injonction visant à vous empêcher d’utiliser ces contenus. Vous pourriez également être condamné à prendre en charge les frais de justice.
Si vous constatez une utilisation des contenus protégés par le droit d’auteur du site Embassy Restaurantqui enfreint ou est susceptible d’enfreindre la licence ci-dessus, veuillez nous le signaler en nous envoyant un e-mail via notre page de contact.
Contenu contrefait
Si vous constatez la présence sur le site web d’un contenu qui, selon vous, porte atteinte à vos droits d’auteur ou à ceux d’une autre personne, veuillez nous le signaler en nous envoyant un e-mail via notre page de contact.
